Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Archives numérisées > Autres fonds numérisés > Contrôle des actes

Imprimer cette page

Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

92 réponses dans cet inventaire

Marathon « pose de signets »

A l’occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques, participez au marathon « pose de signets » . Pour en savoir plus cliquer ici 

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790  
      • Cazères
          • Contrôle des actes de notaires
            • 1693, 6 mai-1694, 30 juillet (1693/1694)
              121 vues - 1693, 6 mai-1694, 30 juillet- Ouvre la visionneuse
              121 vues - 1693, 6 mai-1694, 30 juillet (ouvre la visionneuse)

              121 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 581
              Intitulé : 1693, 6 mai-1694, 30 juillet
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1693, 6 mai-1695, 6 décembre (1693/1695)
              203 vues - 1693, 6 mai-1695, 6 décembre- Ouvre la visionneuse
              203 vues - 1693, 6 mai-1695, 6 décembre (ouvre la visionneuse)

              203 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 582
              Intitulé : 1693, 6 mai-1695, 6 décembre
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1695, 6 décembre-1699, 26 février (1695/1699)
              229 vues - 1695, 6 décembre-1699, 26 février- Ouvre la visionneuse
              229 vues - 1695, 6 décembre-1699, 26 février (ouvre la visionneuse)

              229 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 583
              Intitulé : 1695, 6 décembre-1699, 26 février
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1699, 26 février-1699, 14 novembre (1699/)
              64 vues - 1699, 26 février-1699, 14 novembre- Ouvre la visionneuse
              64 vues - 1699, 26 février-1699, 14 novembre (ouvre la visionneuse)

              64 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 584
              Intitulé : 1699, 26 février-1699, 14 novembre
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1699, 18 novembre-1701, 2 janvier (1699/1701)
              101 vues - 1699, 18 novembre-1701, 2 janvier- Ouvre la visionneuse
              101 vues - 1699, 18 novembre-1701, 2 janvier (ouvre la visionneuse)

              101 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 585
              Intitulé : 1699, 18 novembre-1701, 2 janvier
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1701, 2 janvier-1702, 18 septembre (1701/1702)
              105 vues - 1701, 2 janvier-1702, 18 septembre- Ouvre la visionneuse
              105 vues - 1701, 2 janvier-1702, 18 septembre (ouvre la visionneuse)

              105 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 586
              Intitulé : 1701, 2 janvier-1702, 18 septembre
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1702, 18 septembre-1704, 21 novembre (1702/1704)
              103 vues - 1702, 18 septembre-1704, 21 novembre- Ouvre la visionneuse
              103 vues - 1702, 18 septembre-1704, 21 novembre (ouvre la visionneuse)

              103 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 587
              Intitulé : 1702, 18 septembre-1704, 21 novembre
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1704, 21 novembre-1706, 2 mai (1704/1706)
              52 vues - 1704, 21 novembre-1706, 2 mai- Ouvre la visionneuse
              52 vues - 1704, 21 novembre-1706, 2 mai (ouvre la visionneuse)

              52 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 588
              Intitulé : 1704, 21 novembre-1706, 2 mai
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1707, 8 janvier-1709, 12 mai (1707/1709)
              104 vues - 1707, 8 janvier-1709, 12 mai- Ouvre la visionneuse
              104 vues - 1707, 8 janvier-1709, 12 mai (ouvre la visionneuse)

              104 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 589
              Intitulé : 1707, 8 janvier-1709, 12 mai
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1710, 1er janvier-1711, 12 mai (1710/1711)
              65 vues - 1710, 1er janvier-1711, 12 mai- Ouvre la visionneuse
              65 vues - 1710, 1er janvier-1711, 12 mai (ouvre la visionneuse)

              65 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 590
              Intitulé : 1710, 1er janvier-1711, 12 mai
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1711, 12 mai-1713, 29 août (1711/1713)
              106 vues - 1711, 12 mai-1713, 29 août- Ouvre la visionneuse
              106 vues - 1711, 12 mai-1713, 29 août (ouvre la visionneuse)

              106 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 591
              Intitulé : 1711, 12 mai-1713, 29 août
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1713, 29 août-1715, 25 février (1713/1715)
              65 vues - 1713, 29 août-1715, 25 février- Ouvre la visionneuse
              65 vues - 1713, 29 août-1715, 25 février (ouvre la visionneuse)

              65 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 592
              Intitulé : 1713, 29 août-1715, 25 février
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1715, 25 février-1716, 18 octobre (1715/1716)
              55 vues - 1715, 25 février-1716, 18 octobre- Ouvre la visionneuse
              55 vues - 1715, 25 février-1716, 18 octobre (ouvre la visionneuse)

              55 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 593
              Intitulé : 1715, 25 février-1716, 18 octobre
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1716, 30 octobre-1719, 15 mars (1716/1719)
              65 vues - 1716, 30 octobre-1719, 15 mars- Ouvre la visionneuse
              65 vues - 1716, 30 octobre-1719, 15 mars (ouvre la visionneuse)

              65 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 594
              Intitulé : 1716, 30 octobre-1719, 15 mars
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1719, 18 mars-1720, 30 avril (1719/1720)
              52 vues - 1719, 18 mars-1720, 30 avril- Ouvre la visionneuse
              52 vues - 1719, 18 mars-1720, 30 avril (ouvre la visionneuse)

              52 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 595
              Intitulé : 1719, 18 mars-1720, 30 avril
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1720, 2 juillet-1721, 8 novembre (1720/1721)
              103 vues - 1720, 2 juillet-1721, 8 novembre- Ouvre la visionneuse
              103 vues - 1720, 2 juillet-1721, 8 novembre (ouvre la visionneuse)

              103 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 596
              Intitulé : 1720, 2 juillet-1721, 8 novembre
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1721, 8 novembre-1724, 6 décembre (1721/1724)
              206 vues - 1721, 8 novembre-1724, 6 décembre- Ouvre la visionneuse
              206 vues - 1721, 8 novembre-1724, 6 décembre (ouvre la visionneuse)

              206 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 597
              Intitulé : 1721, 8 novembre-1724, 6 décembre
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1724, 6 décembre-1726, 29 décembre (1724/1726)
              198 vues - 1724, 6 décembre-1726, 29 décembre- Ouvre la visionneuse
              198 vues - 1724, 6 décembre-1726, 29 décembre (ouvre la visionneuse)

              198 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 598
              Intitulé : 1724, 6 décembre-1726, 29 décembre
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1726, 30 décembre-1729, 15 mars (1726/1729)
              194 vues - 1726, 30 décembre-1729, 15 mars- Ouvre la visionneuse
              194 vues - 1726, 30 décembre-1729, 15 mars (ouvre la visionneuse)

              194 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 599
              Intitulé : 1726, 30 décembre-1729, 15 mars
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1729, 15 mars-1731, 20 août (1729/1731)
              204 vues - 1729, 15 mars-1731, 20 août- Ouvre la visionneuse
              204 vues - 1729, 15 mars-1731, 20 août (ouvre la visionneuse)

              204 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 600
              Intitulé : 1729, 15 mars-1731, 20 août
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1731, 20 août-1733, 22 novembre (1731/1733)
              202 vues - 1731, 20 août-1733, 22 novembre- Ouvre la visionneuse
              202 vues - 1731, 20 août-1733, 22 novembre (ouvre la visionneuse)

              202 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 601
              Intitulé : 1731, 20 août-1733, 22 novembre
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1733, 23 novembre-1735, 2 juin (1733/1735)
              203 vues - 1733, 23 novembre-1735, 2 juin- Ouvre la visionneuse
              203 vues - 1733, 23 novembre-1735, 2 juin (ouvre la visionneuse)

              203 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 602
              Intitulé : 1733, 23 novembre-1735, 2 juin
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1735, 3 juin-1737, 10 février (1735/1737)
              203 vues - 1735, 3 juin-1737, 10 février- Ouvre la visionneuse
              203 vues - 1735, 3 juin-1737, 10 février (ouvre la visionneuse)

              203 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 603
              Intitulé : 1735, 3 juin-1737, 10 février
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1737, 10 février-1738, 15 septembre (1737/1738)
              200 vues - 1737, 10 février-1738, 15 septembre- Ouvre la visionneuse
              200 vues - 1737, 10 février-1738, 15 septembre (ouvre la visionneuse)

              200 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 604
              Intitulé : 1737, 10 février-1738, 15 septembre
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1738, 17 septembre-1740, 21 janvier (1738/1740)
              202 vues - 1738, 17 septembre-1740, 21 janvier- Ouvre la visionneuse
              202 vues - 1738, 17 septembre-1740, 21 janvier (ouvre la visionneuse)

              202 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 605
              Intitulé : 1738, 17 septembre-1740, 21 janvier
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1740, 21 janvier-1742, 5 janvier (1740/1742)
              207 vues - 1740, 21 janvier-1742, 5 janvier- Ouvre la visionneuse
              207 vues - 1740, 21 janvier-1742, 5 janvier (ouvre la visionneuse)

              207 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 606
              Intitulé : 1740, 21 janvier-1742, 5 janvier
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1742, 5 janvier-1744, 23 novembre (1742/1744)
              201 vues - 1742, 5 janvier-1744, 23 novembre- Ouvre la visionneuse
              201 vues - 1742, 5 janvier-1744, 23 novembre (ouvre la visionneuse)

              201 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 607
              Intitulé : 1742, 5 janvier-1744, 23 novembre
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1744, 24 novembre-1746, 3 août
              Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazère)               (1744/1746)
              204 vues - 1744, 24 novembre-1746, 3 août Ce registre concerne d\'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazère)- Ouvre la visionneuse
              204 vues - 1744, 24 novembre-1746, 3 août Ce registre concerne d\'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazère) (ouvre la visionneuse)

              204 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 608
              Intitulé : 1744, 24 novembre-1746, 3 août
              Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazère)
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1746, 4 août-1748, 27 novembre
              Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)               (1746/1748)
              203 vues - 1746, 4 août-1748, 27 novembre Ce registre concerne d\'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)- Ouvre la visionneuse
              203 vues - 1746, 4 août-1748, 27 novembre Ce registre concerne d\'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères) (ouvre la visionneuse)

              203 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 609
              Intitulé : 1746, 4 août-1748, 27 novembre
              Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1748, 27 novembre-1750, 9 novembre
              Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)               (1748/1750)
              204 vues - 1748, 27 novembre-1750, 9 novembre Ce registre concerne d\'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)- Ouvre la visionneuse
              204 vues - 1748, 27 novembre-1750, 9 novembre Ce registre concerne d\'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères) (ouvre la visionneuse)

              204 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 610
              Intitulé : 1748, 27 novembre-1750, 9 novembre
              Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1750, 11 novembre-1752, 31 juillet
              Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)               (1750/1752)
              203 vues - 1750, 11 novembre-1752, 31 juillet Ce registre concerne d\'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)- Ouvre la visionneuse
              203 vues - 1750, 11 novembre-1752, 31 juillet Ce registre concerne d\'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères) (ouvre la visionneuse)

              203 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 611
              Intitulé : 1750, 11 novembre-1752, 31 juillet
              Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1752, 1er août-1754, 18 juillet
              Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)               (1752/1754)
              203 vues - 1752, 1er août-1754, 18 juillet Ce registre concerne d\'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)- Ouvre la visionneuse
              203 vues - 1752, 1er août-1754, 18 juillet Ce registre concerne d\'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères) (ouvre la visionneuse)

              203 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 612
              Intitulé : 1752, 1er août-1754, 18 juillet
              Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1754, 18 juillet-1756, 19 novembre
              Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)               (1754/1756)
              199 vues - 1754, 18 juillet-1756, 19 novembre Ce registre concerne d\'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)- Ouvre la visionneuse
              199 vues - 1754, 18 juillet-1756, 19 novembre Ce registre concerne d\'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères) (ouvre la visionneuse)

              199 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 613
              Intitulé : 1754, 18 juillet-1756, 19 novembre
              Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1756, 19 novembre-1758, 16 août
              Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)               (1756/1758)
              205 vues - 1756, 19 novembre-1758, 16 août Ce registre concerne d\'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)- Ouvre la visionneuse
              205 vues - 1756, 19 novembre-1758, 16 août Ce registre concerne d\'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères) (ouvre la visionneuse)

              205 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 614
              Intitulé : 1756, 19 novembre-1758, 16 août
              Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1758, 17 août-1760, 16 mai
              Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)               (1758/1760)
              206 vues - 1758, 17 août-1760, 16 mai Ce registre concerne d\'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)- Ouvre la visionneuse
              206 vues - 1758, 17 août-1760, 16 mai Ce registre concerne d\'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères) (ouvre la visionneuse)

              206 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 615
              Intitulé : 1758, 17 août-1760, 16 mai
              Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1760, 17 mai-1761, 24 novembre (1760/1761)
              203 vues - 1760, 17 mai-1761, 24 novembre- Ouvre la visionneuse
              203 vues - 1760, 17 mai-1761, 24 novembre (ouvre la visionneuse)

              203 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 616
              Intitulé : 1760, 17 mai-1761, 24 novembre
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1761, 25 novembre-1763, 15 mars (1761/1763)
              199 vues - 1761, 25 novembre-1763, 15 mars- Ouvre la visionneuse
              199 vues - 1761, 25 novembre-1763, 15 mars (ouvre la visionneuse)

              199 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 617
              Intitulé : 1761, 25 novembre-1763, 15 mars
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1763, 16 mars-1764, 21 juin (1763/1764)
              207 vues - 1763, 16 mars-1764, 21 juin- Ouvre la visionneuse
              207 vues - 1763, 16 mars-1764, 21 juin (ouvre la visionneuse)

              207 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 618
              Intitulé : 1763, 16 mars-1764, 21 juin
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1764, 22 juin-1765, 1er décembre (1764/1765)
              203 vues - 1764, 22 juin-1765, 1er décembre- Ouvre la visionneuse
              203 vues - 1764, 22 juin-1765, 1er décembre (ouvre la visionneuse)

              203 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 619
              Intitulé : 1764, 22 juin-1765, 1er décembre
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1765, 2 décembre-1767 14 février (1765/1767)
              171 vues - 1765, 2 décembre-1767 14 février- Ouvre la visionneuse
              171 vues - 1765, 2 décembre-1767 14 février (ouvre la visionneuse)

              171 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 620
              Intitulé : 1765, 2 décembre-1767 14 février
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1767, 14 février-1768, 20 mars (1767/1768)
              202 vues - 1767, 14 février-1768, 20 mars- Ouvre la visionneuse
              202 vues - 1767, 14 février-1768, 20 mars (ouvre la visionneuse)

              202 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 621
              Intitulé : 1767, 14 février-1768, 20 mars
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1768, 21 mars-1769, 2 juillet (1768/1769)
              202 vues - 1768, 21 mars-1769, 2 juillet- Ouvre la visionneuse
              202 vues - 1768, 21 mars-1769, 2 juillet (ouvre la visionneuse)

              202 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 622
              Intitulé : 1768, 21 mars-1769, 2 juillet
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1769, 2 juillet-1771, 24 janvier (1769/1771)
              204 vues - 1769, 2 juillet-1771, 24 janvier- Ouvre la visionneuse
              204 vues - 1769, 2 juillet-1771, 24 janvier (ouvre la visionneuse)

              204 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 623
              Intitulé : 1769, 2 juillet-1771, 24 janvier
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1771, 25 janvier-1772, 2 juillet (1771/1772)
              209 vues - 1771, 25 janvier-1772, 2 juillet- Ouvre la visionneuse
              209 vues - 1771, 25 janvier-1772, 2 juillet (ouvre la visionneuse)

              209 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 624
              Intitulé : 1771, 25 janvier-1772, 2 juillet
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1772, 3 juillet-1773, 19 décembre (1772/1773)
              204 vues - 1772, 3 juillet-1773, 19 décembre- Ouvre la visionneuse
              204 vues - 1772, 3 juillet-1773, 19 décembre (ouvre la visionneuse)

              204 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 625
              Intitulé : 1772, 3 juillet-1773, 19 décembre
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1773, 20 décembre-1775, 22 juilet (1773/1775)
              206 vues - 1773, 20 décembre-1775, 22 juilet- Ouvre la visionneuse
              206 vues - 1773, 20 décembre-1775, 22 juilet (ouvre la visionneuse)

              206 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 626
              Intitulé : 1773, 20 décembre-1775, 22 juilet
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1775, 23 juillet-1777, 27 février (1775/1777)
              204 vues - 1775, 23 juillet-1777, 27 février- Ouvre la visionneuse
              204 vues - 1775, 23 juillet-1777, 27 février (ouvre la visionneuse)

              204 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 627
              Intitulé : 1775, 23 juillet-1777, 27 février
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1777, 28 février-1778, 23 septembre (1777/1778)
              205 vues - 1777, 28 février-1778, 23 septembre- Ouvre la visionneuse
              205 vues - 1777, 28 février-1778, 23 septembre (ouvre la visionneuse)

              205 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 628
              Intitulé : 1777, 28 février-1778, 23 septembre
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1778, 24 septembre-1780, 27 mars (1778/1780)
              207 vues - 1778, 24 septembre-1780, 27 mars- Ouvre la visionneuse
              207 vues - 1778, 24 septembre-1780, 27 mars (ouvre la visionneuse)

              207 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 629
              Intitulé : 1778, 24 septembre-1780, 27 mars
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1780, 28 mars-1781, 7 décembre (1780/1781)
              206 vues - 1780, 28 mars-1781, 7 décembre- Ouvre la visionneuse
              206 vues - 1780, 28 mars-1781, 7 décembre (ouvre la visionneuse)

              206 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 630
              Intitulé : 1780, 28 mars-1781, 7 décembre
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1781, 8 décembre-1783, 5 juin (1781/1783)
              205 vues - 1781, 8 décembre-1783, 5 juin- Ouvre la visionneuse
              205 vues - 1781, 8 décembre-1783, 5 juin (ouvre la visionneuse)

              205 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 631
              Intitulé : 1781, 8 décembre-1783, 5 juin
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1783, 5 juin-1784, 5 décembre (1783/1784)
              205 vues - 1783, 5 juin-1784, 5 décembre- Ouvre la visionneuse
              205 vues - 1783, 5 juin-1784, 5 décembre (ouvre la visionneuse)

              205 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 632
              Intitulé : 1783, 5 juin-1784, 5 décembre
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1784, 5 décembre-1786, 4 février (1784/1786)
              204 vues - 1784, 5 décembre-1786, 4 février- Ouvre la visionneuse
              204 vues - 1784, 5 décembre-1786, 4 février (ouvre la visionneuse)

              204 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 633
              Intitulé : 1784, 5 décembre-1786, 4 février
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1786, 5 février-1787, 21 juin (1786/1787)
              207 vues - 1786, 5 février-1787, 21 juin- Ouvre la visionneuse
              207 vues - 1786, 5 février-1787, 21 juin (ouvre la visionneuse)

              207 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 634
              Intitulé : 1786, 5 février-1787, 21 juin
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • 1787, 21 juin-1788, 26 octobre (1787/1788)
              206 vues - 1787, 21 juin-1788, 26 octobre- Ouvre la visionneuse
              206 vues - 1787, 21 juin-1788, 26 octobre (ouvre la visionneuse)

              206 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 635
              Intitulé : 1787, 21 juin-1788, 26 octobre
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • Insinuations
              • 1710, 1er juillet-1713, 20 octobre (1710/1713)
                56 vues - 1710, 1er juillet-1713, 20 octobre- Ouvre la visionneuse
                56 vues - 1710, 1er juillet-1713, 20 octobre (ouvre la visionneuse)

                56 vues

                Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Insinuations
                Cote : 2 C 636
                Intitulé : 1710, 1er juillet-1713, 20 octobre
                Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

              • 1714, 4 mars-1716, 11 juillet (1714/1716)
                111 vues - 1714, 4 mars-1716, 11 juillet- Ouvre la visionneuse
                111 vues - 1714, 4 mars-1716, 11 juillet (ouvre la visionneuse)

                111 vues

                Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Insinuations
                Cote : 2 C 637
                Intitulé : 1714, 4 mars-1716, 11 juillet
                Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

              • 1716, 11 juillet-1720, 22 avril (1716/1720)
                43 vues - 1716, 11 juillet-1720, 22 avril- Ouvre la visionneuse
                43 vues - 1716, 11 juillet-1720, 22 avril (ouvre la visionneuse)

                43 vues

                Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Insinuations
                Cote : 2 C 638
                Intitulé : 1716, 11 juillet-1720, 22 avril
                Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

              • 1720, 14 juillet-1726, 17 juin (1720/1726)
                106 vues - 1720, 14 juillet-1726, 17 juin- Ouvre la visionneuse
                106 vues - 1720, 14 juillet-1726, 17 juin (ouvre la visionneuse)

                106 vues

                Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Insinuations
                Cote : 2 C 639
                Intitulé : 1720, 14 juillet-1726, 17 juin
                Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

              • 1726, 18 juin-1734, 10 juillet (1726/1734)
                206 vues - 1726, 18 juin-1734, 10 juillet- Ouvre la visionneuse
                206 vues - 1726, 18 juin-1734, 10 juillet (ouvre la visionneuse)

                206 vues

                Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Insinuations
                Cote : 2 C 640
                Intitulé : 1726, 18 juin-1734, 10 juillet
                Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

              • 1734, 12 juillet-1744, 21 janvier (1734/1744)
                194 vues - 1734, 12 juillet-1744, 21 janvier- Ouvre la visionneuse
                194 vues - 1734, 12 juillet-1744, 21 janvier (ouvre la visionneuse)

                194 vues

                Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Insinuations
                Cote : 2 C 641
                Intitulé : 1734, 12 juillet-1744, 21 janvier
                Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

              • 1744, 23 janvier-1765, 22 février (1744/1765)
                202 vues - 1744, 23 janvier-1765, 22 février- Ouvre la visionneuse
                202 vues - 1744, 23 janvier-1765, 22 février (ouvre la visionneuse)

                202 vues

                Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Insinuations
                Cote : 2 C 642
                Intitulé : 1744, 23 janvier-1765, 22 février
                Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

              • 1765, 4 mars-1779, 22 janvier (1765/1779)
                222 vues - 1765, 4 mars-1779, 22 janvier- Ouvre la visionneuse
                222 vues - 1765, 4 mars-1779, 22 janvier (ouvre la visionneuse)

                222 vues

                Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Insinuations
                Cote : 2 C 643
                Intitulé : 1765, 4 mars-1779, 22 janvier
                Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

              • 1779, 22 janvier-1789, 1er juillet (1779/1789)
                206 vues - 1779, 22 janvier-1789, 1er juillet- Ouvre la visionneuse
                206 vues - 1779, 22 janvier-1789, 1er juillet (ouvre la visionneuse)

                206 vues

                Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Insinuations
                Cote : 2 C 644
                Intitulé : 1779, 22 janvier-1789, 1er juillet
                Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

              • 1789, 1er juillet-1791, 8 février (1789/1791)
                48 vues - 1789, 1er juillet-1791, 8 février- Ouvre la visionneuse
                48 vues - 1789, 1er juillet-1791, 8 février (ouvre la visionneuse)

                48 vues

                Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Insinuations
                Cote : 2 C 645
                Intitulé : 1789, 1er juillet-1791, 8 février
                Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

              • Centième denier
                • 1705, 12 mai-1709, 28 novembre (1705/1712)
                  104 vues - 1705, 12 mai-1709, 28 novembre- Ouvre la visionneuse
                  104 vues - 1705, 12 mai-1709, 28 novembre (ouvre la visionneuse)

                  104 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Centième denier
                  Cote : 2 C 646
                  Intitulé : 1705, 12 mai-1709, 28 novembre
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                • 1709, 29 novembre-1712, 19 février (1709/1712)
                  72 vues - 1709, 29 novembre-1712, 19 février- Ouvre la visionneuse
                  72 vues - 1709, 29 novembre-1712, 19 février (ouvre la visionneuse)

                  72 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Centième denier
                  Cote : 2 C 647
                  Intitulé : 1709, 29 novembre-1712, 19 février
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                • 1712, 19 février-1715, 31 août (1712/1715)
                  105 vues - 1712, 19 février-1715, 31 août- Ouvre la visionneuse
                  105 vues - 1712, 19 février-1715, 31 août (ouvre la visionneuse)

                  105 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Centième denier
                  Cote : 2 C 648
                  Intitulé : 1712, 19 février-1715, 31 août
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                • 1715, 31 août-1717, 30 décembre (1715/1717)
                  63 vues - 1715, 31 août-1717, 30 décembre- Ouvre la visionneuse
                  63 vues - 1715, 31 août-1717, 30 décembre (ouvre la visionneuse)

                  63 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Centième denier
                  Cote : 2 C 649
                  Intitulé : 1715, 31 août-1717, 30 décembre
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                • 1718, 2 janvier-1720, 30 avril (1718/1720)
                  49 vues - 1718, 2 janvier-1720, 30 avril- Ouvre la visionneuse
                  49 vues - 1718, 2 janvier-1720, 30 avril (ouvre la visionneuse)

                  49 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Centième denier
                  Cote : 2 C 650
                  Intitulé : 1718, 2 janvier-1720, 30 avril
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                • 1720, 12 juillet-1723, 8 septembre (1720/1723)
                  107 vues - 1720, 12 juillet-1723, 8 septembre- Ouvre la visionneuse
                  107 vues - 1720, 12 juillet-1723, 8 septembre (ouvre la visionneuse)

                  107 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Centième denier
                  Cote : 2 C 651
                  Intitulé : 1720, 12 juillet-1723, 8 septembre
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                • 1723, 18 septembre-1729, 16 avril (1723/1729)
                  203 vues - 1723, 18 septembre-1729, 16 avril- Ouvre la visionneuse
                  203 vues - 1723, 18 septembre-1729, 16 avril (ouvre la visionneuse)

                  203 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Centième denier
                  Cote : 2 C 652
                  Intitulé : 1723, 18 septembre-1729, 16 avril
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                • 1729, 16 avril-1734, 2 janvier (1729/1734)
                  207 vues - 1729, 16 avril-1734, 2 janvier- Ouvre la visionneuse
                  207 vues - 1729, 16 avril-1734, 2 janvier (ouvre la visionneuse)

                  207 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Centième denier
                  Cote : 2 C 653
                  Intitulé : 1729, 16 avril-1734, 2 janvier
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                • 1734, 2 janvier-1737, 19 octobre (1734/1737)
                  209 vues - 1734, 2 janvier-1737, 19 octobre- Ouvre la visionneuse
                  209 vues - 1734, 2 janvier-1737, 19 octobre (ouvre la visionneuse)

                  209 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Centième denier
                  Cote : 2 C 654
                  Intitulé : 1734, 2 janvier-1737, 19 octobre
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                • 1737, 20 octobre-1742, 29 juin (1737/1742)
                  203 vues - 1737, 20 octobre-1742, 29 juin- Ouvre la visionneuse
                  203 vues - 1737, 20 octobre-1742, 29 juin (ouvre la visionneuse)

                  203 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Centième denier
                  Cote : 2 C 655
                  Intitulé : 1737, 20 octobre-1742, 29 juin
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                • 1742, 29 juillet-1749, 13 juin (1742/1749)
                  204 vues - 1742, 29 juillet-1749, 13 juin- Ouvre la visionneuse
                  204 vues - 1742, 29 juillet-1749, 13 juin (ouvre la visionneuse)

                  204 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Centième denier
                  Cote : 2 C 656
                  Intitulé : 1742, 29 juillet-1749, 13 juin
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                • 1749, 13 juin-1756, 20 juillet
                  Registres communs aux bureaux de Cazères et Palaminy, puis concernant le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)                   (1749/1756)
                  203 vues - 1749, 13 juin-1756, 20 juillet Registres communs aux bureaux de Cazères et Palaminy, puis concernant le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)- Ouvre la visionneuse
                  203 vues - 1749, 13 juin-1756, 20 juillet Registres communs aux bureaux de Cazères et Palaminy, puis concernant le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères) (ouvre la visionneuse)

                  203 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Centième denier
                  Cote : 2 C 657
                  Intitulé : 1749, 13 juin-1756, 20 juillet
                  Registres communs aux bureaux de Cazères et Palaminy, puis concernant le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                • 1756, 23 juillet-1762, 27 février
                  Registre commun aux bureaux de Cazères et Palaminy, puis concernant le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)                   (1756/1762)
                  208 vues - 1756, 23 juillet-1762, 27 février Registre commun aux bureaux de Cazères et Palaminy, puis concernant le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)- Ouvre la visionneuse
                  208 vues - 1756, 23 juillet-1762, 27 février Registre commun aux bureaux de Cazères et Palaminy, puis concernant le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères) (ouvre la visionneuse)

                  208 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Centième denier
                  Cote : 2 C 658
                  Intitulé : 1756, 23 juillet-1762, 27 février
                  Registre commun aux bureaux de Cazères et Palaminy, puis concernant le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                • 1762, 27 février-1769, 4 février (1762/1769)
                  203 vues - 1762, 27 février-1769, 4 février- Ouvre la visionneuse
                  203 vues - 1762, 27 février-1769, 4 février (ouvre la visionneuse)

                  203 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Centième denier
                  Cote : 2 C 659
                  Intitulé : 1762, 27 février-1769, 4 février
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                • 1769, 4 février-1775, 21 avril (1769/1775)
                  207 vues - 1769, 4 février-1775, 21 avril- Ouvre la visionneuse
                  207 vues - 1769, 4 février-1775, 21 avril (ouvre la visionneuse)

                  207 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Centième denier
                  Cote : 2 C 660
                  Intitulé : 1769, 4 février-1775, 21 avril
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                • 1775, 22 avril-1781, 14 avril (1775/1781)
                  211 vues - 1775, 22 avril-1781, 14 avril- Ouvre la visionneuse
                  211 vues - 1775, 22 avril-1781, 14 avril (ouvre la visionneuse)

                  211 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Centième denier
                  Cote : 2 C 661
                  Intitulé : 1775, 22 avril-1781, 14 avril
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                • 1781, 15 avril-1785, 8 août (1781/1785)
                  196 vues - 1781, 15 avril-1785, 8 août- Ouvre la visionneuse
                  196 vues - 1781, 15 avril-1785, 8 août (ouvre la visionneuse)

                  196 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Centième denier
                  Cote : 2 C 662
                  Intitulé : 1781, 15 avril-1785, 8 août
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                • 1785, 8 août-1789, 11 mai (1785/1789)
                  224 vues - 1785, 8 août-1789, 11 mai- Ouvre la visionneuse
                  224 vues - 1785, 8 août-1789, 11 mai (ouvre la visionneuse)

                  224 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Centième denier
                  Cote : 2 C 663
                  Intitulé : 1785, 8 août-1789, 11 mai
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                • Tables
                  • Table des actes, arrêts, jugements et sentences portant mutations des biens immeubles, 1704-1722 (1704/1722)
                    173 vues - Table des actes, arrêts, jugements et sentences portant mutations des biens immeubles, 1704-1722- Ouvre la visionneuse
                    173 vues - Table des actes, arrêts, jugements et sentences portant mutations des biens immeubles, 1704-1722 (ouvre la visionneuse)

                    173 vues

                    Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Tables
                    Cote : 2 C 664
                    Intitulé : Table des actes, arrêts, jugements et sentences portant mutations des biens immeubles, 1704-1722
                    Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                    Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                  • Table des actes, arrêts, jugements et sentences portant mutations des biens immeubles, 1710-1747 (1710/1747)
                    202 vues - Table des actes, arrêts, jugements et sentences portant mutations des biens immeubles, 1710-1747- Ouvre la visionneuse
                    202 vues - Table des actes, arrêts, jugements et sentences portant mutations des biens immeubles, 1710-1747 (ouvre la visionneuse)

                    202 vues

                    Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Tables
                    Cote : 2 C 665
                    Intitulé : Table des actes, arrêts, jugements et sentences portant mutations des biens immeubles, 1710-1747
                    Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                    Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                  • Table des actes, arrêts, jugements et sentences portant mutations des biens immeubles, 1745-1769
                    Registre commun aux bureaux de Cazères et Palaminy                     (1745/1769)
                    199 vues - Table des actes, arrêts, jugements et sentences portant mutations des biens immeubles, 1745-1769 Registre commun aux bureaux de Cazères et Palaminy- Ouvre la visionneuse
                    199 vues - Table des actes, arrêts, jugements et sentences portant mutations des biens immeubles, 1745-1769 Registre commun aux bureaux de Cazères et Palaminy (ouvre la visionneuse)

                    199 vues

                    Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Tables
                    Cote : 2 C 666
                    Intitulé : Table des actes, arrêts, jugements et sentences portant mutations des biens immeubles, 1745-1769
                    Registre commun aux bureaux de Cazères et Palaminy
                    Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                    Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                  • Table des actes, arrêts, jugements et sentences portant mutations des biens immeubles, 1769-1788
                    Registre commun aux bureaux de Cazères et Palaminy                     (1769/1788)
                    202 vues - Table des actes, arrêts, jugements et sentences portant mutations des biens immeubles, 1769-1788 Registre commun aux bureaux de Cazères et Palaminy- Ouvre la visionneuse
                    202 vues - Table des actes, arrêts, jugements et sentences portant mutations des biens immeubles, 1769-1788 Registre commun aux bureaux de Cazères et Palaminy (ouvre la visionneuse)

                    202 vues

                    Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Tables
                    Cote : 2 C 667
                    Intitulé : Table des actes, arrêts, jugements et sentences portant mutations des biens immeubles, 1769-1788
                    Registre commun aux bureaux de Cazères et Palaminy
                    Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                    Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                  • Table des acquéreurs et autres nouveaux possesseurs de biens immeubles (suivie d'une table alphabétique des vendeurs), 1788-An III (1788/1795)
                    252 vues - Table des acquéreurs et autres nouveaux possesseurs de biens immeubles (suivie d\'une table alphabétique des vendeurs), 1788-An III- Ouvre la visionneuse
                    252 vues - Table des acquéreurs et autres nouveaux possesseurs de biens immeubles (suivie d\'une table alphabétique des vendeurs), 1788-An III (ouvre la visionneuse)

                    252 vues

                    Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Tables
                    Cote : 2 C 668
                    Intitulé : Table des acquéreurs et autres nouveaux possesseurs de biens immeubles (suivie d'une table alphabétique des vendeurs), 1788-An III
                    Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                    Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                  • Table des baux de toute nature, 1755- An XIV 3 frimaire (1755/1805)
                    174 vues - Table des baux de toute nature, 1755- An XIV 3 frimaire- Ouvre la visionneuse
                    174 vues - Table des baux de toute nature, 1755- An XIV 3 frimaire (ouvre la visionneuse)

                    174 vues

                    Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Tables
                    Cote : 2 C 669
                    Intitulé : Table des baux de toute nature, 1755- An XIV 3 frimaire
                    Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                    Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                  • Table des décés, 1753-An IV 15 germinal (1753/1796)
                    174 vues - Table des décés, 1753-An IV 15 germinal- Ouvre la visionneuse
                    174 vues - Table des décés, 1753-An IV 15 germinal (ouvre la visionneuse)

                    174 vues

                    Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Tables
                    Cote : 2 C 670
                    Intitulé : Table des décés, 1753-An IV 15 germinal
                    Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                    Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                  • Table des mariages, 1765-An III (1765/1795)
                    199 vues - Table des mariages, 1765-An III- Ouvre la visionneuse
                    199 vues - Table des mariages, 1765-An III (ouvre la visionneuse)

                    199 vues

                    Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Tables
                    Cote : 2 C 671
                    Intitulé : Table des mariages, 1765-An III
                    Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                    Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)

                  • Table des vendeurs, 1771-1775 (1771/1775)
                    96 vues - Table des vendeurs, 1771-1775- Ouvre la visionneuse
                    96 vues - Table des vendeurs, 1771-1775 (ouvre la visionneuse)

                    96 vues

                    Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Tables
                    Cote : 2 C 672
                    Intitulé : Table des vendeurs, 1771-1775
                    Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                    Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)



            haut de page